Vie syndicale

Circulaires

Circulaires à tous les cardiologues  

- En 2009 > 

Secteur optionnel : La cardiologie ne peut en être exclue !

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a pris acte et soutient cette ouverture fondamentale que constitue la création d’un nouveau secteur d’exercice (...)  

Note concernant l’information écrite préalable obligatoire à compter du 02/02/09
Circulaire du 27 janvier 2009

Dans l’attente de la lettre circulaire d’application de la Caisse nationale d’Assurance Maladie, il nous paraît indispensable d’apporter à votre connaissance un certain nombre (...)  

- En 2008 > 

Devis obligatoire 70 €
Circulaire du 13 octobre 2008

Est paru au Journal Officiel du 11 octobre 2008 l’arrêté du 2 octobre 2008 fixant le seuil prévu à l’article L. 1111-3 du code de la santé publique, autrement dit : Art. 1er. − Le (...)  

Un partenariat exceptionnel entre le SNSMCV et la Fédération Française des société d’assurances
Circulaire du 26 mai 2008

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux vient de conclure avec la Fédération Française des Sociétés d’Assurances (FFSA) un partenariat exceptionnel en termes (...)  

Cotisation exceptionnelle...
Circulaire du 21 avril 2008

Chers amis, chers confrères, Comme vous avez dû l’apprendre par la presse, le Conseil de la Concurrence vient de prononcer une décision gravissime autant qu’inadmissible, par laquelle elle (...)  

- En 2007 > 

Archivage

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux recommande aux cardiologues la plus extrême vigilance dans la décision et dans le choix d’investissement dans du (...)  

Enquête nationale de l’activité libérale des cardiologues
Circulaire du 21 mai 2007

Chers amis, chers Collègues, La cardiologie libérale, comme d’autres spécialités, est en grande mutation. La démographie des cardiologues est extrêmement préoccupante, alors même que le poids des (...)  

AcBUS antiagrégants : suite du feuilleton... et peut-être fin
Circulaire du 6 avril 2007

Tous les cardiologues de France se sont émus, à juste titre, du référentiel de pratiques proposé en annexe de l’Accord de Bon Usage des Soins relatif à l’utilisation des antiagrégants (...)  

Négociations conventionnelles
Circulaire du 9 mars 2007

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux rappelle solennellement aux partenaires conventionnels les conditions de mise en place de la CCAM des actes techniques : (...)  

Négociations conventionnelles 2007
Circulaire du 12 janvier 2007

A l’occasion de la réouverture des négociations conventionnelles du 18 janvier prochain, le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux constate que non seulement la (...)  

- En 2006 > 

A propos du forfait de 18 euros
Circulaire du 14 septembre 2006

Dates d’application Dès le 1er septembre 2006 dans les cliniques privées et les hôpitaux. Reportée à la fin novembre 2006 en ambulatoire dès que les logiciels de la Caisse et des FSE auront pris en (...)  

Les visites à domicile des spécialistes : service minimum de l’UNCAM
Circulaire du 4 septembre 2006

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a pris connaissance du protocole d’accord du 24 août dernier concernant la revalorisation de la valeur « visite à (...)  

Avant les vacances...
Circulaire du 6 juillet 2006

I. Après quelques mois de léthargie CARDIONEWS se réveille : portail de la cardiologie libérale, www.cardionews.com permet aux internautes - dès le 10 juillet 2006 - d’accéder aux sites du Syndicat, du (...)  

Attention élections
Circulaire du 12 mai 2006

D’ici quelques jours, les médecins libéraux vont être appelés à renouveler leurs représentants aux Unions Régionales. Pourquoi voter ? Créées en 1993 par la loi Teulade, les 26 Unions Régionales sont des (...)  

Contestation
Circulaire du 13 janvier 2006

Le Syndicat des cardiologues, faut-il le rappeler, a soutenu la nouvelle convention médicale pour 3 raisons principales : l’annulation des actes perdants en CCAM technique le retour (...)  

- En 2005 > 

CCAM : c’est aujourd’hui
Circulaire du 15 septembre 2005

Comme convenu notre numéro spécial CCAM cardiologique a été adressé aux adhérents le lundi 12 septembre. A ceux qui s’impatientent - légitimement - du fait de la mise en place officielle de la CCAM en (...)  

Le 15 septembre : la CCAM
Circulaire de septembre 2005

Comme nous vous l’avions annoncé précédemment, la deuxième version de la CCAM (V2), publiée au J.O. du 26 août, est désormais officielle. Elle est en effet entrée hier en application avec possibilité (...)  

L’activité syndicale en question
Circulaire de juillet 2005

Contrairement à ce que pourraient penser certains, le travail fourni par vos responsables syndicaux est habituellement très important. Notre domaine d’activité s’étend des négociations (...)  

Affiche SCMF cardiologue secteur 1 (tarifs au 1er juillet 2005)
Circulaire de juin 2005

Cardiologue secteur 1 (Tarifs applicables au 1er juillet 2005) Votre médecin exerce la spécialité de cardiologue dans le cadre de la convention signée avec les organismes de l’Assurance Maladie. (...)  

La CCAM dans Le Cardiologue
Circulaire du 28 avril 2005

La première version de la CCAM technique, qui est entrée officiellement en application le 31 mars 2005, comporte malencontreusement de très nombreuses erreurs résiduelles. Rien qu’en pathologie (...)  

Le 25 mars : la CCAM !
Circulaire du 1er mars 2005

Cette fois nous y sommes ou presque... Un protocole d’accord qui fixe les tarifs 2005 et les modalités d’application de la CCAM technique vient d’être conclu entre (...)  

Circulaires réservées aux adhérents  

- En 2008 > 

Nouveaux tarifs au 1er janvier 2008

Vous trouverez ici, au format PDF, la circulaire indiquant les tarifs de consultations et des principaux actes applicables à compter du 1er janvier 2008, (J.O. du 27 décembre 2007), sous réserve, bien (...)  

- En 2007 > 

Nouveaux tarifs à compter du 12 septembre 2007
(Circulaire du 11 septembre 2007)

Chers amis, Vous trouverez ci-dessous 1°) les tarifs de consultations et des principaux actes applicables théoriquement au 12 septembre (en gras les nouveaux tarifs), sous réserve de la publication (...)  

AVENANT 23... suite... mais sûrement pas fin !
Circulaire du 2 juillet 2007

Sans doute pour la 1re fois de l’histoire conventionnelle, un avenant signé et publié au Journal Officiel est remis en question délibérément par le Directeur Général de la Caisse d’Assurance (...)  

SNIR 2006
Circulaire du 20 avril 2007

A la suite d’interrogations de nombreux cardiologues sur l’absence de réception des SNIR à la date de ce jour, nous avons interrogé les caisses d’assurance maladie. Il ne leur sera (...)  

- En 2006 > 

Avenant conventionnel n°12
Circulaire du 9 mars 2006

Le 3 mars 2006 les centrales syndicales, CSMF et ALLIANCE, ont signé avec l’Assurance Maladie un nouvel avenant conventionnel, formalisant les engagements conventionnels, dont les principaux (...)  

- En 2005 > 

CCAM et parcours de soins : la nouvelle donne
Circulaire du 28 juin 2005

1. La convention Contrairement aux allégations d’un syndicat de généralistes hostile à la réforme de l’assurance maladie et aux tentatives réitérées d’opposants aux augmentations (...)  

Comptes rendus

CR d’assemblée générale  

Compte rendu de l’Assemblée Générale - Les 30 et 31 janvier 2009 à Paris
Le Cardiologue n° 320 (Mars 2009)

Etaient présents les Drs Thébaut, Ziccarelli et Assyag, les Drs Abichacra, Assouline et Sarzotti (Alpes Maritimes), Arnold, Lang, Michel, Roos et Zaehringer (Alsace), Fel, Grimard, Ohayon, Pelé et (...)  

Compte rendu de l’Assemblée Générale - le 26 janvier 2008 à Paris
Par Patrick Arnold - Le Cardiologue n° 313 (juin 2008)

RAPPORT MORAL DU PRESIDENT Docteur Jean-François Thébaut Le rapport moral est l’occasion unique de faire le bilan de toutes les actions réalisées au cours de l’année passée avec, comme premier (...)  

Compte rendu de l’Assemblée Générale du 27 janvier 2007 à Paris
Par Patrick Arnold

RAPPORT MORAL DES PRÉSIDENTS Docteur Christian AVIÉRINOS Docteur Jean-François THÉBAUT C’est le Docteur AVIÉRINOS qui fait le bilan des sept premiers mois de l’année 2006 en constatant (...)  

Compte rendu de l’Assemblée Générale du 28 janvier 2006 à Versailles

RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT Docteur Christian AVIERINOS L’année 2005 fut une année charnière certes pas pour les négociations et la politique syndicale, car tout s’était joué en 2004, mais en (...)  

Compte rendu de l’Assemblée Générale du 29 janvier 2005 à Paris

RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT Docteur Christian AVIERINOS L’année 2005 est une année importante pour le syndicat : année de renouvellement du Conseil d’Administration, année de renouement des (...)  

Communiqués de presse

En 2006  

Astreintes : la fin du bénévolat des cardiologues
Circulaire du 1er décembre 2006

La reconnaissance de la permanence des soins des médecins libéraux a été reconnue depuis 2002 à la suite d’une mobilisation sans précédent. Cette reconnaissance a été formalisée par une prise en (...)  

Lettre ouverte à Monsieur le Docteur REGI, Président de la FMF
Communiqué de presse du 16 octobre 2006

Monsieur le Président, Au nom du Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux, je me permets de vous demander publiquement des précisions sur les deux sujets hautement (...)  

Lettre ouverte à Monsieur le Docteur CABRERA, Président du SML
Communique de presse du 16 octobre 2006

Monsieur le Président, Au nom du Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux, je me permets de vous demander publiquement des précisions sur deux sujets hautement (...)  

Communiqué de presse du SNSMCV
Communiqué de presse du 26 septembre 2006.

26 septembre 2006. Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux est profondément choqué par les propos de Monsieur Xavier Bertrand, Ministre de la Santé, qui a déclaré ne (...)  

En 2007  

A propos de la présentation par les médias de la phase intermédiaire de mise en place de la CCAM

COMMUNIQUE DE PRESSE DU SYNDICAT NATIONAL DES SPECIALISTES DES MALADIES DU CŒUR ET DES VAISSEAUX Paris, le 3 décembre 2007 du Docteur Jean-François THEBAUT, Président. Le Syndicat National des (...)  

Rappel forfait de 18 euros - ATTENTION mise en application à partir du 1er décembre 2007

Vous trouverez ci-après quelques informations nouvelles concernant l’application de la participation des assurés d’une participation de 18 euros pour les actes dont le tarif est égal ou (...)  

Le SNSMCV soutient le mouvement de protestation des internes

Paris, le 22 octobre 2007 Du Docteur Jean-François THEBAUT, Président. Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux soutient le mouvement de protestation des internes (...)  

Inquiétude du SNSMCV à propos de la remise en cause de la liberté d’installation et de la politique conventionnelle
Communiqué du 19 septembre 2007

Scandalisé par les déclarations du président de la Cour des Comptes, Philippe Seguin, qui remet gravement en question la politique conventionnelle, le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du (...)  

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux alerte solennellement le nouveau Gouvernement
Communiqué de presse du 21 juin 2007

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux alerte solennellement le nouveau Gouvernement sur les dangers d’un changement de logique conventionnelle faisant (...)  

En 2008  

A propos des EGOS

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux constate avec une immense inquiétude que la grand messe des EGOS consacre, à ce jour, l’essentiel de sa réflexion à (...)  

A propos d’un article de l’UFC-Que Choisir du 15 janvier 2008

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a pris connaissance avec effarement du contenu de l’article de « UFC-Que Choisir » en date du 15 janvier 2008 (...)  

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux s’insurge contre les attaques répétées à l’encontre des médecins spécialistes français

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux s’insurge contre les attaques répétées à l’encontre des médecins spécialistes français. Après une campagne de (...)  

A propos de la reprise des négociations conventionnelles

1°) Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux rappelle solennellement aux négociateurs, à l’UNCAM et à l’UNOCAM, son attachement à voir la (...)  

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux rappelle son attachement à l’esprit de la maîtrise médicalisée formalisée par la signature conventionnelle du 3 février 2005
Communique de presse du 10 novembre 2008

Du Docteur Jean-François THEBAUT, Président. Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux rappelle son attachement à l’esprit de la maîtrise médicalisée formalisée par la (...)  

En 2009  

La cardiologie, une spécialité efficace et éthique

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Coeur et des Vaisseaux prend acte des conclusions du communiqué du 28 avril 2009 de l’Assurance Maladie sur la prise en charge de (...)  

LE CNPC prend acte positivement des modifications de l’organisation de la FMC et de l’EPP du projet de loi HPST
Communique de presse du 13 mars 2009

Le CNPC constate avec intérêt le maintien dans la loi d’une FMC obligatoire et simplifiée dont l’amélioration et l’évaluation des pratiques apparaissent comme la finalité essentielle (...)  

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a appris avec la plus vive inquiétude la décision de l’UNCAM d’augmenter de manière considérable le reste à charge pour le patient.
Communiqué de presse du 22 janvier 2009

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a appris avec la plus vive inquiétude la décision de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (UNCAM) (...)  

En 2010  

Règlement arbitral
Du Docteur Jean-François Thébaut, Président.

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux constate que le règlement arbitral et la mission Hubert ignorent, une fois de plus, la médecine spécialisée de proximité. Le (...)  

Revendications tarifaires à partir du 12 avril : position du SNSMCV
Communiqué de presse du 12 avril 2010

Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux soutient totalement le mouvement de revendications tarifaires de la C.S.M.F. à partir du 12 avril 2010. Le Syndicat (...)  

Services aux syndiqués

Juridique  

- Chroniques juridiques 2007 > 

« Docteur, pouvez-vous me faire un certificat pour le tennis ? »
Le Cardiologue n° 299 (Février 2007)

Partant d’expériences de confrères piégés, des mesures de bon sens seront précisées afin de prévenir ces désagréments. Cas n° 1 Arrêt de travail Un confrère examine une patiente, qu’il connaît de (...)  

Aspects médico-légaux de l’aptitude professionnelle des patients atteints de cardiopathies
Par Cédric Gaultier (Le Cardiologue n° 307 - Décembre 2007)

Imputabilité du travail dans la survenue d’une pathologie cardiaque Il existe une proportion non négligeable d’accidents cardiologiques survenant sur le lieu de travail, poussant (...)  

- Chroniques juridiques 2006 > 

Comment prévenir les accidents de relais des anticoagulants en péri-opératoire ?
Le Cardiologue n°288 (Janvier 2006)

Malheureusement, la période péri-opératoire d’interventions non cardiaques est l’occasion d’une déstabilisation supplémentaire de cet équilibre précaire, devenant alors une cause fréquente de (...)  

- Chroniques juridiques 2005 > 

Infections nosocomiales en cardiologie
Le Cardiologue n°285 (octobre 2005)

La jurisprudence Une infection est considérée comme « nosocomiale » si elle apparaît après un délai de 48 heures après l’admission. De cette définition simpliste, les tribunaux ont alors lourdement et (...)  

Comment revendre son cabinet et à quel prix ?
Le Cardiologue n°283 (juin 2005)

La fiscalité attachée aux cessions de clientèle est aujourd’hui particulièrement avantageuse puisque vous ne paierez ni plus-values ni droits d’enregistrement si la cession n’excède pas (...)  

Partage de responsabilité entre praticiens en clinique
Le Cardiologue n°281 (avril 2005)

Les médecins libéraux vivent souvent leur exercice en clinique comme la continuation de leur expérience de l’hôpital public, profondément marquée par une dilution des responsabilités. Or, si le praticien (...)  

Comment prouver que l’on a satisfait à son obligation d’information ?
Le Cardiologue n°279 (Février 2005)

1 - Pourquoi faut-il informer ? Outre l’humanisme que l’on attend de lui, le médecin a une obligation d’informer, consignée dans le code de déontologie médicale : « le médecin doit à la (...)  
 
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