En 2005


- Nouvelles réglementations : questions-réponses (2/2)
Le Cardiologue n°287 (décembre 2005)

Suite des questions-réponses publiées dans le n°286.
Association échocardiogramme-ECG
On se souvient qu’au décours de la publication de la version V1 de la C.C.A.M., le pôle de la nomenclature des caisses avait de façon unilatérale édité un nombre impressionnant d’incompatibilités entre certaines cotations, ce qui remettait en question à la fois des pratiques antérieurement admises et le principe qu’il ne devait pas y avoir d’actes perdants.
C’est ainsi que nous avions eu la surprise de constater qu’il devenait (...)   

- Nouvelles réglementations : questions-réponses (1/2)
Le Cardiologue n°286 (novembre 2005)

Consultations chez les moins de 16 ans APPEL : le dispositif du parcours de soins, tel qu’il est décrit à l’article 1 de la convention, avec les majorations d’honoraires qui en découlent, ne concerne pas les patients de moins de 16 ans.
Les cardiologues, pour leur plus grand plaisir, jonglent avec maestria avec les MPC, MCS et MCC (sans parler des DE, DA et DM), mais en connaissent-ils bien toutes les subtilités ?
CS (pouvant être cumulée avec un ECG) Chez l’adulte, la cotation est CS (23 €) + MPC (2 (...)   

- Litiges avec les caisses... ou : « De la nécessité d’être vertueux »
Le Cardiologue n°285 (octobre 2005)

Le syndicat des cardiologues ne se reconnaît pas dans cette définition satirique du syndicalisme. Nous avons néanmoins, parfois, des difficultés à faire comprendre à certains de nos adhérents que tout n’est pas toujours défendable. Pourtant, nous sommes bien dans notre rôle de défense des cardiologues quand nous expliquons aux quelques-uns qui ont fait des imprudences dans leurs cotations qu’ils doivent reconnaître leurs erreurs et quand nous les dissuadons de s’engager dans des aventures qui, à l’arrivée, pourraient (...)   

- C2 : nouveau mode d’emploi
Le Cardiologue n°284 (septembre 2005)

La cotation C2 reste définie par l’article 18 des dispositions générales de l’ancienne nomenclature, qui a été modifié par le texte conventionnel (article 1.2.2) et qui introduit à la fois des restrictions et des ouvertures par rapport aux modalités antérieures.
Quelques règles essentielles
Le médecin consultant reçoit le patient à la demande explicite du médecin traitant. Il s’agit du médecin traitant au sens de la convention, c’est-à-dire que le C2 n’est pas applicable quand le patient est adressé par un autre (...)   

- CSC : quelques idées fausses
Le Cardiologue n°282 (mai 2005)

Il n’y a pas actuellement de nouveaux litiges à propos d’actes techniques : c’est la conséquence de l’installation de la C.C.A.M. Par contre, il persiste des attaques contre la CSC. La méthode de certains médecins-conseil consiste à établir des référentiels basés non pas sur le texte même de l’article 15-1 des dispositions générales de la nomenclature qui définit la CSC, mais sur leur interprétation de cet article. À partir de là, ils établissent une grille à laquelle ils soumettent l’activité d’un cardiologue, ce qui (...)   

- Quelques informations pratiques
Le Cardiologue n°282 (mai 2005)

Actes hors nomenclature Contrairement à ce qui préexistait dans le règlement conventionnel minimal, les actes hors nomenclature ne doivent plus être mentionnés sur la feuille de soins. Le texte de la nouvelle convention est en effet le suivant :
« 4.1.1.3. - Facturation des honoraires Lorsqu’il réalise des actes ou prestations remboursables par l’Assurance Maladie, le médecin est tenu de mentionner ces actes sur la feuille de soins ou tout autre support en tenant lieu. Lorsque le médecin réalise des actes (...)   

- Les caisses de Sécurité Sociale doivent justifier leurs décisions
Le Cardiologue n°281 (avril 2005)

Les faits : une caisse de Sécurité Sociale avait, sans donner de justifications, pratiqué une retenue sur les honoraires en clinique d’un cardiologue dans le cadre du bordereau 615. Notre collègue avait multiplié les demandes d’explications et n’avait jamais eu de réponse. Il n’a pas eu d’autre solution que d’engager une procédure contre la C.P.A.M. Le tribunal ne s’est pas prononcé sur le fond, à savoir la retenue d’honoraires, mais a estimé regrettable que la caisse n’ait pas fourni d’informations et l’a (...)   

- Si le syndicat n’était pas là... (2/2)
Le Cardiologue n°280 (Mars 2005)

Nous avons vu à l’occasion d’un précédent article comment, en travaillant sur la durée, notre syndicat a pu préserver les conditions d’exercice des cardiologues en clinique en défendant notre nomenclature face aux interprétations restrictives de certaines caisses. En ce qui concerne la cardiologie ambulatoire, nous verrons maintenant, comment, en agissant sur la nomenclature et ses dispositions générales, mais aussi en la faisant progresser, il a été possible de maintenir le cardiologue dans son triple rôle (...)   

- Si le syndicat n’était pas là... (1/2)
Le Cardiologue n°279 (Février 2005)

Le premier arrêt de la Cour de Cassation condamnant l’interprétation erronée de la nomenclature par une caisse remonte au 2 mars 1983. C’est à partir du milieu des années 1980 que le nombre des litiges s’est accru aboutissant à un nombre important de procédures gagnées par les cardiologues. Il n’était pas habituel à cette époque d’engager des contentieux et nous avons été des pionniers. D’autres que nous, évidemment, l’on fait, mais c’est le syndicat des cardiologues qui de façon aussi systématique a mis en route des (...)   

 
Page d'accueil du site   |   Ecrivez-nous  |
© 2014 SNSMCV - Site réalisé à partir du moteur SPIP