Dispositions générales CCAM


- Disposition générales de la CCAM
17 mars 2005

Les cardiologues, comme la plupart des médecins, ont plutôt tendance à se focaliser sur la valeur des actes dans la nouvelle classification commune des actes médicaux. La plupart ignorent ce qu’on appelle les dispositions générales. Pourtant, celles-ci sont capitales, car elles permettent de « mettre en musique » les différentes codifications. La plupart des litiges, dans l’ancienne nomenclature, portaient d’ailleurs sur l’interprétation des dispositions générales.
Ce texte de Vincent Guillot expose les articles qui peuvent intéresser les cardiologues en essayant de distinguer ce qui change par rapport à l’ancienne nomenclature.   

- Liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l’assurance maladie

Décision du 18 juillet 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l’assurance maladie (PDF)   

 
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