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Disposition générales de la CCAM
17 mars 2005

Les cardiologues, comme la plupart des médecins, ont plutôt tendance à se focaliser sur la valeur des actes dans la nouvelle classification commune des actes médicaux. La plupart ignorent ce qu’on appelle les dispositions générales. Pourtant, celles-ci sont capitales, car elles permettent de « mettre en musique » les différentes codifications. La plupart des litiges, dans l’ancienne nomenclature, portaient d’ailleurs sur l’interprétation des dispositions générales.
Ce texte de Vincent Guillot expose les articles qui peuvent intéresser les cardiologues en essayant de distinguer ce qui change par rapport à l’ancienne nomenclature.  

Liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l’assurance maladie

Décision du 18 juillet 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l’assurance maladie (PDF)  


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04. Bien coder les actes en USIC
Par Vincent Guillot (Le Cardiologue n° 376, novembre 2014)

La simplification administrative serait, paraît-il, à l’ordre du jour. En ce qui concerne les relations des médecins avec la Sécurité Sociale, ce ne sont pas les sujets qui manquent. Nous sommes tellement habitués à une réglementation complexe que nous finissons par l’appliquer sans nous interroger sur sa raison d’être, voire sur son absurdité.  

03. Tarifs cibles de la CCAM : périodes de convergence et de lissage
Le Cardiologue n° 303 (Juin 2007)

Les tarifs de certains actes médicaux vont être modifiés le 1er juillet prochain, certains à la hausse ; essentiellement, pour la cardiologie : l’ECG, l’échographie-doppler et la rythmologie, d’autres, malheureusement à la baisse, à savoir la coronarographie et l’angioplastie coronaire.
Ces ajustements sont la conséquence de ce que l’on a appelé les périodes de convergence et de lissage.  

02. Au terme d’un dernier round de négociation-psychodrame le C2 passera à 44 € le 1er juillet 2007
Le Cardiologue n° 300 (Mars 2007)

01. Associations d’actes
Le Cardiologue n° 292 (Mai 2006)

L’association d’actes est un domaine où la nomenclature s’est toujours montrée complexe et irrationnelle, avec des interdictions ou des minorations souvent difficilement compréhensibles sur le plan médical et sans justification économique par rapport au coût des actes.

Les dispositions générales de la C.C.A.M. ont permis certaines ouvertures, mais il persiste certaines restrictions dont la seule motivation apparente semble être la volonté des caisses de diminuer la valeur de nos actes.

  


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Les liens CCAM

Pour trouver des informations générales sur la CCAM et sur les libellés, quelques sites à consulter.  


 
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